Studio SHAKTI........Vers Soi.....Chemin faisant

Faites le plein de Bien Etre et de Vitalité ! Clermont Ferrand et Chatel Guyon

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Association SHAKTI loi 1901
Déclaration à la Préfecture du Puy de Dôme le 6 juillet 2016 pour sa création.

Numéro SIRET : 822 379 269 00019

Siège social : 5 ter place de la Gare – 63400 – CHAMALIERES

N° de téléphone : 06 48 76 61 11


Conditions générales de vente des inscriptions aux cours annuels et aux ateliers

Date de dernière mise à jour 20/02/2017

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les inscriptions aux cours annuels et aux ateliers organisés par l’Association SHAKTI, dont le siège social est situé 5 ter place de la Gare à Chamalières – 63400.

Article 2 – Prix

Les prix de nos inscriptions sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire.
L’Association SHAKTI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais l’inscription au cours ou à l’atelier sera facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de l’inscription.

Article 3 – Tarif et adhésion


Le premier cours d’essai est fixé à 5 euros.

Tarifs cours collectifs (cours de une heure ) :

Un cours de une heure  – sans abonnement : 10 euros

Un atelier de trois heures – sans abonnement : 30 euros

5 cours – carte valable deux mois : 45 euros (soit 9 euros le cours)

10 cours – carte valable trois mois : 80 euros (soit 8 euros le cours)


Les cours sont collectifs et durent une heure  selon planning établi.

Les adhérents n’ayant pu assister aux cours collectifs peuvent demander un cours individuel sur rendez-vous – à domicile - d’une durée de une heure pour le prix de trois cours collectifs ; dans la durée de validité de l’abonnement.


Tarifs cours individuels, à domicile (cours de une heure) :

Un cours de une heure sans abonnement : 34 euros

5 cours – carte valable deux mois : 150 euros (soit 30 euros le cours)

10 cours – carte valable trois mois : 290 euros (soit 29 euros le cours)


Article 4 - Paiement
Le fait de confirmer votre inscription et de signer les CGV implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. 
Le règlement de vos abonnements s’effectue par chèque ou espèces.

Un règlement échelonné est possible sur simple demande mais ne pourra excéder trois mois.

Article 5 - Garantie
L’adhérent reconnait que son inscription ne sera pas suspendue du fait de la maladie (hors maladie grave ne permettant plus la pratique du yoga, attestée par un médecin) ou d’une absence prolongée pour convenance personnelle.

L’adhérent reconnaît que son abonnement est nominatif et ne pourra être cédé à une autre personne.

Article 6 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 7 - Données personnelles
L’Association SHAKTI se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre inscription, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. 
Elles ne sont aucunement transmises à des tiers. 
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant.

Article 8 - Archivage Preuve
L’Association SHAKTI archivera les reçus de paiement et les relevés de présence sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. 
Les registres informatisés de l’Association SHAKTI seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.